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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE TARBES
M. Gérard TREMEGE - MAIRE
Service Commande Publique
11 rue André Fourcade
TARBES
BP 31329 - 65000 TARBES
Tél : 05 62 44 47 76 - Fax : 05 62 44 47 77
SIRET 21650440700018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet ACQUISITION DE MATERIELS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES VOIRIES DE LA VILLE DE TARBES
Référence 22JFO001
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ26
Lieu principal de livraison Mairie de Tarbes
65000 TARBES
Description L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 16160000 - Matériel de jardinage divers
Code CPV complémentaire 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 TONDEUSES AUTOPORTEES ESSENCE ET DIESEL
Description : TONDEUSES AUTOPORTEES ESSENCE ET DIESEL
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  16311100
N° 2 MATERIEL MOTORISE THERMIQUE PORTATIF
Description : MATERIEL MOTORISE THERMIQUE PORTATIF
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
N° 3 MATERIEL MOTORISE THERMIQUE TRAVAIL AU SOL
Description : MATERIEL MOTORISE THERMIQUE TRAVAIL AU SOL
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
N° 4 MATERIEL ELECTROPORTATIF
Description : MATERIEL ELECTROPORTATIF
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  16311100
N° 5 MATERIEL DE DESHERBAGE THERMIQUE
Description : MATERIEL DE DESHERBAGE THERMIQUE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
N° 6 MATERIEL DE DESHERBAGE AUTOMOTEUR
Description : MATERIEL DE DESHERBAGE AUTOMOTEUR
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
N° 7 MATERIEL DE DESHERBAGE THERMIQUE PORTE
Description : MATERIEL DE DESHERBAGE THERMIQUE PORTE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
N° 8 MATERIEL DE DESHERBAGE MECANIQUE
Description : MATERIEL DE DESHERBAGE MECANIQUE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
N° 9 MATERIEL DE RAMASSAGE DE FEUILLES
Description : MATERIEL DE RAMASSAGE DE FEUILLES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  42999100
N° 10 BROSSE AUTOMOTRICE DE DESHERBAGE
Description : BROSSE AUTOMOTRICE DE DESHERBAGE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  43325100
N° 11 MATERIEL DE NETTOYAGE
Description : MATERIEL DE NETTOYAGE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  42924740
N° 12 EQUIPEMENTS DE TRACTEURS
Description : EQUIPEMENTS DE TRACTEURS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
  39711300
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : TONDEUSES AUTOPORTEES ESSENCE ET DIESEL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : MATERIEL MOTORISE THERMIQUE PORTATIF
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 3 : MATERIEL MOTORISE THERMIQUE TRAVAIL AU SOL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : MATERIEL ELECTROPORTATIF
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 5 : MATERIEL DE DESHERBAGE THERMIQUE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 6 : MATERIEL DE DESHERBAGE AUTOMOTEUR
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 7 : MATERIEL DE DESHERBAGE THERMIQUE PORTE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 8 : MATERIEL DE DESHERBAGE MECANIQUE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 9 : MATERIEL DE RAMASSAGE DE FEUILLES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 10 : BROSSE AUTOMOTRICE DE DESHERBAGE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 11 : MATERIEL DE NETTOYAGE
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Lot n° 12 : EQUIPEMENTS DE TRACTEURS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique
10 % : Durée de garantie
10 % : Critères environnementaux
60 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/09/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/09/22 à 12h15
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
103 bis, rue Belleville
BP BP 952 33063 Bordeaux
Tél : 05 57 01 97 51
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 12/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/07/22 à 15h10

 

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